Assurance prévoyance : C’est quoi ? Comment ça marche ? Le guide complet !

L’assurance prévoyance vous couvre en cas de problème de santé, d’incapacité temporaire, d’invalidité ou de décès. Ce guide répond à toutes les questions concernant cette couverture prévoyance.

Nul n’est à l’abri des revers de la vie qui peuvent arriver au moment où l’on s’attend le moins. C’est ce qui justifie le bien-fondé de l’assurance prévoyance dont le but est de dissiper le spectre des incertitudes du futur.

L’assurance prévoyance vise à mettre en place une protection financière aussi bien pour le souscripteur que pour ses proches contre les imprévus de la vie. Dans ce guide, nous vous disons tout ce qu’il faut savoir sur cette formule d’assurance.

C’est quoi l’assurance prévoyance ?

Bien qu’il n’y ait pas une définition de l’assurance prévoyance précise du concept, les professionnels s’accordent pour le définir comme tout contrat permettant à un tiers de se prémunir contre les conséquences d’une dégradation de sa santé ou de la perte de son emploi. Il ne s’agit pas d’un produit d’épargne, mais d’un contrat dit ‘à fonds perdus’, lequel ne favorise pas la constitution d’un capital.

Comment souscrire une assurance prévoyance ?

Il est primordial que l’assurance prévoyance soit souscrite avant la survenance du risque assuré. Vous pouvez souscrire une prévoyance individuelle en vous adressant directement à un organisme d’assurance ou à un intermédiaire en assurance.

Ensuite, vous devez choisir les garanties les plus adaptées à vos besoins, car le tarif dépend de votre profil et des garanties retenues. Il est également conseillé de comparer les coûts pour une couverture de prévoyance identique. Vous pouvez aussi adhérer à un contrat collectif de prévoyance souscrit par votre employeur auprès d’un organisme d’assurance. Mais dans ce dernier cas, votre employeur doit vous expliquer clairement les risques couverts, l’étendue et les limites ou les exclusions de garanties.

Quelle est la différence entre mutuelle et prévoyance ?

L’assurance prévoyance comporte certaines similarités avec la mutuelle santé, en ce sens qu’elles participent toutes les deux à renforcer votre protection sociale en intervenant en complément des prestations du régime obligatoire.

En effet, la mutuelle ne couvre que les aléas relatifs à la santé tandis que l’assurance prévoyance concerne les imprévus qui pourraient surgir de façon inattendue, à l’instar de la dépendance, de l’incapacité, de l’invalidité ou du décès. En bref, la mutuelle vous permet de compléter les remboursements de la sécurité sociale, et l’assurance prévoyance vous aide à maintenir votre niveau de vie en cas d’accident.

Comment ça marche la prévoyance ?

Lors de la souscription à une assurance prévoyance, il importe de savoir contre quels risques vous voulez être couverts et qui seront les bénéficiaires de vos rentes. Pour cela, vous devrez évaluer le montant des besoins de votre famille au cas où vous êtes frappé d’incapacité ou de décès, sachant que c’est avec la couverture prévoyance que vous pourrez combler le manque à gagner.

Une fois que vous connaîtrez ce montant, il ne vous restera plus qu’à contacter plusieurs assureurs, afin de comparer les coûts et le montant d’indemnisation. Il est en outre possible de fixer un capital ou des rentes supérieures à votre niveau de vie actuel, mais la cotisation s’en trouvera également plus élevée.

Pourquoi prendre une assurance prévoyance ?

L’assurance prévoyance assure la continuité d’une source de revenus en cas de la survenance d’aléas. En y souscrivant, vous limitez l’impact de ces aléas sur votre niveau de vie ou celui de vos proches. Vous pouvez disposer d’une indemnisation de la sécurité sociale, mais ce n’est pas assez pour maintenir un certain revenu et compenser les conséquences financières. Il est encore une fois important de définir vos besoins en amont, car si les aléas contre lesquels vous avez souscrit ne se réalisent pas, vos cotisations auront été versées à fonds perdu.

Quels sont les différents types d’assurance prévoyance ?

Un contrat prévoyance englobe quatre types d’assurance complémentaire, mais vous pouvez décider de n’en choisir qu’une seule. Il s’agit de l’assurance obsèques, de l’assurance dépendance, de l’assurance accidents de la vie et de l’assurance décès.

• L’assurance obsèques prend en charge tout ou partie des frais funéraires de l’assuré, de même que l’organisation de ses obsèques ;
• L’assurance décès s’occupe du versement d’un capital aux bénéficiaires après la disparition de l’assuré ;
• L’assurance accidents de la vie concerne les personnes qui ne peuvent plus travailler suite à un accident domestique ;
• L’assurance dépendance se met en place lorsque vous perdez votre autorité avec la vieillesse. Elle se charge de vous verser une rente mensuelle pour faire face à ce revers.

Est-ce que la prévoyance est obligatoire ?

En entreprise, la prévoyance est obligatoire pour tous les cadres, indépendamment du secteur d’activité ou de la taille de la structure. Cette obligation a été consacrée par la convention collective des cadres de 1947, et a été reprise en 2017 par l’Accord National Interprofessionnel.

La prévoyance des cadres doit couvrir au minimum une garantie décès, mais la plupart des contrats couvrent également les risques d’incapacité temporaire de travail et d’invalidité. En ce qui concerne les non-cadres, il est possible qu’une convention collective ou qu’un accord de branche rende la prévoyance obligatoire pour les salariés non-cadres.

Quels sont les 3 risques couverts par la prévoyance ?

La prévoyance collective permet aux entreprises de protéger leurs employés contre trois principaux risques, à savoir l’arrêt de travail, l’invalidité et le décès. Les assurés reçoivent ainsi des prestations financières sous forme d’indemnités journalières, de capital ou de rentes, en complément des prestations versées par la sécurité sociale. Il incombe à l’employeur de signaler un arrêt de travail, une invalidité ou le décès du salarié afin que les prestations prévues par son contrat de prévoyance entreprise lui soient versées.

Une prévoyance individuelle est-elle nécessaire lorsqu’on bénéficie de la prévoyance collective ?

Les salariés qui sont couverts par la prévoyance collective peuvent à priori se passer de la prévoyance individuelle dont la souscription demeure facultative. Toutefois, la prévoyance collective comporte certaines limites et il peut s’avérer nécessaire de s’assurer davantage pour une meilleure protection.

La prévoyance individuelle est particulièrement utile pour compléter les prestations versées par les différents régimes sociaux à la victime ou à ses ayants droit. Tout comme la prévoyance collective, elle couvre les risques liés à l’invalidité, l’incapacité temporaire de travail et le décès. Elle intéresse beaucoup plus les personnes non salariées, les indépendants, les retraités et les personnes sans profession.

Quelle est la part de la sécurité sociale dans la prévoyance ?

Dans le secteur privé, le laps de temps au cours duquel le salarié malade n’est pas indemnisé par la sécurité sociale est de 3 jours, tandis que les fonctionnaires sont indemnisés dès le 2^ème jour d’arrêt maladie. Au-delà de 3 jours, les absences sont indemnisées à hauteur de 50% du salaire brut.

En 2022, cette indemnité ne peut aller au-delà de 47.43 euros par jour. Les indemnités journalières sont versées pour chaque jour du congé maladie, y compris durant les jours non ouvrables comme les dimanches et les jours fériés.

Comment faire pour toucher la prévoyance ?

En pratique, le régime de prévoyance obligatoire assure le versement d’une pension d’invalidité jusqu’à la reprise de l’activité professionnelle ou jusqu’au départ en retraite. Pour en bénéficier, vous devez être affilié depuis 12 mois au minimum au régime de la sécurité sociale et avoir travaillé au moins une fois au cours de l’année ayant précédé la cessation d’activité ou le constat d’invalidité.

Peut-on avoir deux assurances prévoyance ?

Il est possible de cumuler plusieurs contrats de prévoyance, de même que de bénéficier d’un cumul de prestations. Toutefois, les prestations que vous percevez ne peuvent pas aller au-delà du montant des sommes qui restent en charge après versement des prestations de la sécurité sociale. C’est en général le cas lorsque vous exercez sous deux statuts différents (médecin hospitalier et médecin libéral par exemple) ou lorsque vous avez déjà souscrit un contrat de prévoyance chez un prestataire et souhaitez souscrire à nouveau chez un autre.

Comment résilier un contrat d’assurance prévoyance ?

Pour résilier un contrat de prévoyance, vous devez faire parvenir une lettre de résiliation à votre assureur par courrier recommandé avec accusé de réception. Cette lettre doit respecter un délai de préavis de deux mois avant la date d’échéance.

La lettre de résiliation doit contenir des informations précises telles que votre numéro de contrat, vos noms et prénoms, et vous pouvez ou non indiquer la raison de votre résiliation. Par contre, si vous décidez de résilier votre contrat hors échange, c’est-à-dire avant sa date anniversaire, vous serez contraint d’en communiquer le motif à l’assureur.

Qu’est-ce que la prévoyance en entreprise ?

La prévoyance en entreprise est un outil qui offre aux salariés une protection en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité. Elle n’est pas obligatoire pour tous les salariés et fonctionne de la même manière que la complémentaire santé collective. C’est un contrat d’assurance souscrit par l’employeur à l’intention de ses employés, et qui intervient en complément du régime obligatoire.

Que veut dire prévoyance sur le bulletin de salaire ?

Les cotisations prévoyance qui apparaissent sur un bulletin de paie ont pour but d’assurer cette couverture sociale complémentaire. Elles s’appliquent aux risques qui touchent la santé physique du salarié, tels que les accidents, la maternité, l’invalidité, l’incapacité de travail, la maladie, le décès et bien d’autres.

Vous pouvez trouver les cotisations à la prévoyance sur votre bulletin de salaire sous le libellé ‘complémentaire incapacité invalidité décès’ ou ‘prévoyance’. Mais elles peuvent également se retrouver dans la catégorie ‘cotisations et contributions’.

Comment connaître sa caisse de prévoyance ?

Il existe en général trois grands types de caisse de prévoyance reconnus, à savoir les sociétés régies par le code des assurances, les mutuelles régies par le code de la mutualité et les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale.

En ce qui concerne les prestations, ces trois types de caisse sont assez identiques. Toutefois, étant donné qu’ils sont régis par des règles différentes, il pourrait y avoir des différences au niveau de la gestion du contrat, et en particulier de la résiliation.

Qui doit payer la prévoyance ?

La cotisation de prévoyance collective est en général partagée entre l’employeur et le salarié. Certaines entreprises vont toutefois plus loin et prennent intégralement en charge le coût de la couverture pour le compte de leurs salariés.

En ce qui concerne la prévoyance individuelle, c’est le souscripteur qui verse la cotisation que l’assureur fera fructifier, afin de lui assurer le versement d’un capital au terme ou la transmission du capital épargné à ses ayants droit à son décès. Le paiement de cette cotisation permet à l’assureur de fournir à l’assuré un complément de salaire lorsqu’il se trouve en situation d’incapacité de travail, d’invalidité, ou d’apporter un soutien financier aux ayants droit en cas de décès.

Combien coûte une prévoyance ?

Le coût d’un contrat de prévoyance dépend du type de contrat auquel vous avez souscrit, des garanties et du niveau de couverture souhaité. Pour une assurance dépendance par exemple, si vos mensualités sont très élevées, votre niveau de couverture en sera plus intéressant. Des garanties importantes impliquent un coût élevé de couverture, mais aussi une meilleure couverture

Le coût de la prévoyance est donc fonction de vos besoins et du budget que vous consentez à investir dans vos mensualités. Il peut également dépendre du type d’assurance auquel vous souhaitez souscrire, car les mensualités ne sont pas identiques pour une assurance obsèques, décès, dépendance et accidents de la vie.

Comment calculer les indemnités de prévoyance ?

Les dispositions conventionnelles prévoient une prestation de 83 % du salaire brut incluant la prestation de la sécurité sociale. Au cas où le versement de la prestation est fait à votre employeur, cela sera intégré à votre bulletin de salaire après déduction des charges sociales, mais avec seulement une quote-part. Cette quote-part correspond au financement de la cotisation.

Par exemple, si l’employeur finance 60 % du régime, les cotisations sociales ne seront calculées que sur 60 % de la prestation d’assurance, ce qui permettra de déterminer le montant net à vous verser.

Faut-il déclarer la prévoyance à la CAF ?

Les ressources issues des prévoyances sont à déclarer à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) dans le cadre du décompte de vos aides et prestations sociales. Elles doivent également l’être à l’administration fiscale. Concernant l’étendue de la protection, l’assurance prévoit uniquement ce qui a été convenu sur les clauses.

Entre autres ressources prises en compte par la CAF, il y a les salaires, les pensions, les indemnités de chômage ou de maladie. Ne sont pas concernés dans le calcul les allocations familiales, le RSA, l’Aah ou la prime d’activité.

Faut-il déclarer la prévoyance aux impôts ?

Les ressources de la prévoyance sont en effet imposables pour la grande majorité et doivent être déclarées aux impôts, car ces ressources sont considérées comme des revenus ou un complément de revenus. Cela vaut, quel que soit l’organisme d’origine qui les verse (employeur, assurance, prévoyance, sécurité sociale…).

Toutefois, certains compléments de prévoyance peuvent être exonérés d’impôts en fonction des situations. Il peut s’agir d’une indemnité perçue dans le cadre d’un contrat d’assurance à adhésion facultative, en vue de compléter les prestations de la sécurité sociale pour les risques non professionnels. Il peut en outre être question d’une indemnité complémentaire versée par un organisme de prévoyance liée à un régime complémentaire obligatoire dans l’entreprise.

Doit-on déclarer la prévoyance à pôle emploi ?

En cas de cessation du contrat de travail ouvrant droit à une prise en charge par l’assurance chômage, vous pouvez prétendre sous certaines conditions au maintien à titre gratuit de la couverture prévoyance contractée dans votre ancienne entreprise. Les allocations chômage étant réglées par Pôle Emploi, la déclaration de votre contrat de prévoyance s’avère nécessaire. Connu sous le terme portabilité des droits, ce dispositif vous permettra de bénéficier de votre dernier régime de prévoyance pendant une durée maximale de 12 mois.

Comment fonctionne la prévoyance en cas d’invalidité ?

La fonction principale de la prévoyance en cas d’invalidité est de compenser une diminution des revenus. Les contrats offrent en général pour principale garantie le versement d’une rente qui s’ajoute à la pension acquise auprès de l’Assurance Maladie Obligatoire.

En fonction de la couverture prévue dans le contrat, le montant de la rente est calculé pour compléter la pension et permettre d’atteindre jusqu’à 100 % du dernier revenu perçu. Cette rente vous est versée jusqu’à votre départ à la retraite. Une revalorisation est prévue chaque année pour suivre l’évolution du coût de la vie, et une majoration est possible lorsque vous avez des enfants à charge.

Comment choisir son contrat d’assurance prévoyance ?

Avant toute démarche de signature d’un contrat d’assurance prévoyance, il importe de faire une étude concrète des besoins vitaux de votre famille. Si vous en êtes le bénéficiaire, vous devez calculer les besoins familiers de vos proches au cas où vous décéderiez par exemple. Après cette étape, vous devez choisir la formule d’assurance prévoyance la plus complète.

Un bon contrat d’assurance prévoyance est une souscription souple qui peut être modifiée en fonction de l’évolution de la situation financière et des divers autres besoins du foyer concerné. Les contrats d’assurance prévoyance sont en général définis par la catégorie du client. Par exemple, certaines souscriptions sont préétablies pour les fumeurs, les personnes exerçant un métier à risque ou les sportifs.

Quelle est la meilleure prévoyance pour un salarié ?

L’assurance prévoyance maintien de salaire, encore appelée assurance perte de revenus comporte de nombreux avantages. Ce type de contrat peut être souscrit par un particulier (salarié, indépendant ou fonctionnaire), mais aussi par une entreprise, afin de couvrir ses employés.

Il se déclenche lorsque l’assuré est en maladie ou à la suite d’un accident professionnel ou non professionnel, selon ce que prévoit le contrat. La prévoyance maintien de salaire est particulièrement utile en cas d’incapacité de travail entraînant une perte de revenus professionnels.

Quelle prévoyance pour les fonctionnaires ?

Le fonctionnaire ou l’employeur peut, en fonction de ses besoins et des termes du contrat, opter pour une couverture globale incluant de nombreuses garanties (invalidité, décès, arrêt de travail, etc.) ou alors souscrire à des couvertures individuelles qui conviennent à sa situation personnelle.

Quelle prévoyance pour les TNS indépendants ?

En matière de prévoyance pour les travailleurs non-salariés (TNS), les contrats de prévoyance Madelin sont une solution adaptée si vous voulez garder un revenu stable, même en cas de chômage et d’invalidité. Ce type de contrat peut aussi protéger la famille du TNS en cas de décès.

Il existe plusieurs types de contrats prévoyance Madelin pour les TNS :

• Les contrats prévoyance Madelin en fonction de l’âge du TNS, dont le coût évolue chaque année ou par tranche de 5 ans, en fonction de l’âge atteint de l’assuré ;
• Les contrats prévoyance Madelin à tarif fixe, dont le coût est déterminé à l’avance, indépendamment de l’âge du TNS, et qui n’augmentent pas chaque année.

Outre la prévoyance des TNS, les contrats Madelin permettent aux travailleurs non-salariés indépendants d’améliorer leur protection sociale dans les domaines de la retraite, la santé grâce à une mutuelle TNS et la couverture du risque de perte d’emploi.

C’est quoi le bilan de prévoyance ?

Le bilan de prévoyance permet de vérifier que la couverture dont vous disposez en cas d’accident ou de décès correspond bien à vos besoins et à ceux de votre famille. Grâce à ce bilan, vous pourrez faire évoluer vos garanties si besoin et être parfaitement protégé à chaque moment de votre vie.

Ce bilan obéit à diverses étapes comprenant en premier lieu l’analyse de votre environnement familial, professionnel et patrimonial. Ensuite l’identification des besoins en matière de prévoyance. Enfin, vous pourrez confronter les protections dont vous disposez déjà aux besoins que vous avez listés.

Quel est l’importance d’un bilan de prévoyance ?

Grâce au bilan de prévoyance, vous pourrez faire le point sur vos protections actuelles, détecter vos besoins et mettre en place les garanties complémentaires adéquates pour vous protéger (vous et vos proches) au mieux.

En qualité de salarié, bien qu’étant détenteur d’un contrat d’assurance prévoyance collective par le biais de votre entreprise, vous pourrez tirer avantage de la cumulation de deux contrats de prévoyance, pour enrichir ou compléter vos garanties en fonction de vos besoins réels.